TousHanscene

Avec Tous HanScène®
Le handicap fait
son cinéma !

INSCRIPTION
Tremplin

Mentions légales


En utilisant ce site, vous vous engagez à accepter et à respecter les présentes conditions d'utilisation.

 

1. EDITEUR ET HÉBERGEUR DU SITE


Le site www.toushanscene.fr est produit par la SAS QUATRE VENTS
Siège social 51 rue François 1er, 75 008 Paris
Tel : 01 55 50 04 17
Hébergement : PROSODIE
150 rue Gallieni
92 100 Boulogne Billancourt
FRANCE
 

2. CONDITIONS GÉNÉRALES D'UTILISATION


Le site internet www.toushanscene.fr est un site événementiel ayant pour objet de relayer les vidéos réalisées par les étudiants en écoles ou universités durant l'année scolaire 2017-2018. L'utilisation de ce site événementiel par toute personne quel que soit l'objet de sa visite est régie par les présentes conditions générales d'utilisation. Toute reproduction ou représentation même partielle sur un quelconque support est interdite sans l'autorisation expresse et préalable de TREMPLIN Études-Handicap-Entreprises  et constituerait une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.Par le seul fait de leur inscription, les participants au Challenge Vidéos Tous HanScène®, quelle que soit leur typologie (étidiant, membre du personnel, professeur...), acceptent expressément l'exploitation à titre gratuit par les organisateurs et leurs partenaires, des vidéos, mais également des images et des photos les représentant individuellement ou collectivement. Ces vidéos et images pourront être exploitées à des fins publicitaires ou promotionnelles par TREMPLIN Études-Handicap-Entreprises et les partenaires et en particulier pour la télévision, la presse, les prints, les sites Internet mentionnant le Challenge vidéos « Tous HanScène® », en France ou à l'étranger pendant une durée de 3 ans. Tout contenu illicite pourra être signalé par mail à l'adresse suivante : carole.lamy@toushanscene.net . Les liens hypertextes mis en œuvre au sein du site www.toushanscene.fr en direction d'autres sites et/ou de pages personnelles et d'une manière générale vers toutes ressources existantes sur internet ne sauraient engager la responsabilité de la société.
 

3. PROTECTION DES DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL


Lors de l'inscription des participants à ce challenge, la société recueille des données grâce au formulaire d'inscription présent sur le site, puis les transmets au service en charge par message électronique. Les données personnelles que l'internaute a bien voulu transmettre sont obligatoires à la gestion de sa candidature pour le challenge vidéo et font l'objet d'un traitement automatisé. Ces informations sont conservées en base de données et concernent le nom des participants, et l'adresse électronique du membre référent. Toutes les données collectées par TREMPLIN Études-Handicap-Entreprises ont pour but de faire le lien entre les participants et les vidéos qui seront stockées et hébergées sur le serveur du site. Ces données personnelles seront conservées dans la base pendant la durée nécessaire pour permettre l'accomplissement des finalités de l'évènement. En contrepartie, l'association TREMPLIN Études-Handicap-Entreprises  s'engage à préserver la confidentialité des informations fournies via le formulaire par l'internaute. Chaque internaute inscrit à ce présent événement dispose d'un droit d'opposition, de communication, de rectification et de suppression qu'il peut exercer par courrier auprès de : TREMPLIN Études-Handicap-Entreprises à l'attention de Christian Grapin 2, Rue du Docteur Lombard 92 130 Issy Les Moulineaux – France Propriété intellectuell.  Le présent site et l'ensemble de son contenu y compris textes, images fixes ou animées, base de données, programmes, etc., font l'objet d'une protection légale au titre des droits d'auteur, de la propriété littéraire et artistique et de la propriété intellectuelle. Tous les éléments de propriété intellectuelle, notamment les noms commerciaux, noms de domaine, textes, graphismes et logos sont la propriété de TREMPLIN Études-Handicap-Entreprises . L'association ne concède aux internautes une autorisation de visualisation du contenu du site qu'à titre personnel et privé, ainsi qu'une autorisation de reproduction que sous forme numérique sur leur ordinateur de consultation aux fins de visualisation des pages consultées. L'impression papier est autorisée aux fins de copie privée à l'usage exclusif du copiste au sens de l'article L. 122-5 2 du Code de la propriété intellectuelle. Copyright TREMPLIN Études-Handicap-Entreprises  – Tous droits réservés. Le site peut inclure des liens vers d'autres sites ou sources Internet. Dans la mesure où TREMPLIN Études-Handicap-Entreprises ne peut contrôler ces sites et ces sources externes, il ne peut être tenu pour responsable de la mise à disposition de ces sites et sources externes, et ne peut supporter aucune responsabilité quant au contenu, publicités, produits, services ou tout autre information ou donnée disponible sur ou à partir de ces sites ou sources externes. De plus, la société ne pourra être tenue responsable de tous dommages ou pertes avérés ou allégués consécutifs ou en relation avec l'utilisation ou avec le fait d'avoir fait confiance au contenu, à des biens ou des services disponibles sur ces sites ou sources externes. Toute création de liens vers le site Internet, tout encadrement (framing) du site Internet, et plus généralement toute utilisation d'un élément composant le site Internet, est soumis à l'autorisation préalable écrite et expresse de la société qui pourra être révoquée à tout moment à notre seule discrétion. La société se réserve le droit de demander la suppression de tout lien vers le site Internet qui n'aurait pas été, ou ne serait plus, autorisé et de demander des dommages et intérêts en réparation du préjudice subi de ce fait.
 

4. COMPORTEMENT DES INTERNAUTES


Chaque internaute se doit d'utiliser Internet en responsable avec respect et courtoisie à l'égard des droits des autres utilisateurs d'Internet. A ce titre, l'internaute, en accédant au site www.toushanscene.fr ne peut :  

5.RESPONSABILITÉ DANS L'ACCÈS ET LE FONCTIONNEMENT DU SITE


L'internaute fait son affaire personnelle de la mise en place des moyens informatiques et de télécommunications permettant l'accès au site www.toushanscene.fr et des connaissances nécessaires à l'utilisation d'Internet et l'accès au site. L'internaute conserve à sa charge les frais de connexion et d'équipement liés à l'accès à Internet et à l'utilisation du présent site. La société ne saurait être tenue pour responsable des dommages qui pourraient être subis à la suite de son utilisation ou indirectement.
 

6.MODIFICATIONS


La société se réserve la possibilité de modifier et de mettre à jour les Conditions Générales d'Utilisation et les Mentions légales sans préavis. Pour être informé de ces éventuelles modifications, l'association TREMPLIN Études-Handicap-Entreprises vous conseille de relire les Conditions Générales d'utilisation et les présentes mentions légales régulièrement. L'utilisation du site et la participation à l'événement Tous HanScène® seront soumis aux mentions légales en vigueur au moment de l'utilisation.

 
 

Nos partenaires


Ils nous soutiennent


Le journal des grandes écoles et universités Region Job Studyrama UGC 4 vents group

Contact


CAROLE LAMY
carole.lamy@toushanscene.net
01 55 50 04 12

Suivez les actualités de Tous HanScène®

Partagez cette page avec vos amis